2. Suivi de l’instruction

• 2.1. L’établissement
  • 2.1.1. Le listing général des établissements
    • 2.1.1.1. La recherche avancée
    • 2.1.1.2. L’export CSV
  • 2.1.2. La saisie des informations d’un établissement
    • 2.1.2.1. La saisie de la localisation par l’adresse postale
    • 2.1.2.2. La vue synthétique d’un établissement depuis une carte
    • 2.1.2.3. Bloc Licences
  • 2.1.3. L’onglet “contacts”
    • 2.1.3.1. La saisie des informations d’un contact
  • 2.1.4. L’onglet “déclarations”
  • 2.1.5. L’onglet “DOT”
  • 2.1.6. L’onglet “autorisations exceptionnelles”
  • 2.1.7. L’onglet “chartes”
  • 2.1.8. L’onglet “sanctions”
  • 2.1.9. L’onglet “commissions”
  • 2.1.10. L’onglet “consultations”
    • 2.1.10.1. La saisie des informations d’une consultation
    • 2.1.10.2. L’action de génération du courrier de consultation
    • 2.1.10.3. La saisie des informations concernant l’avis de la consultation
  • 2.1.11. L’onglet “pièces”
    • 2.1.11.1. La saisie des informations d’une pièce
  • 2.1.12. L’onglet “courrier”
    • 2.1.12.1. La saisie des informations d’un courrier
    • 2.1.12.2. La modification des informations d’un courrier
    • 2.1.12.3. La finalisation et la définalisation d’un courrier
      • 2.1.12.3.1. Le courrier à destinataire unique (mono)
      • 2.1.12.3.2. Le courrier à destinataires multiples (multi)
    • 2.1.12.4. La notification par courriel
• 2.2. La licence
  • 2.2.1. Le listing général des licences
    • 2.2.1.1. La recherche avancée
    • 2.2.1.2. L’export CSV
  • 2.2.2. La saisie des informations d’une licence
• 2.3. La déclaration
  • 2.3.1. Le listing général des déclarations
    • 2.3.1.1. La recherche avancée
    • 2.3.1.2. L’export CSV
  • 2.3.2. Le listing des déclarations dans le contexte d’un établissement
  • 2.3.3. La saisie des informations d’une déclaration
  • 2.3.4. Les actions disponibles depuis une déclaration
  • 2.3.5. Les possibilités de non-conformité d’une déclaration
    • 2.3.5.1. pour les établissements géolocalisés
    • 2.3.5.2. pour tous les établissements (même non-géolocalisés)
• 2.4. La DOT
  • 2.4.1. Le listing général des DOT
    • 2.4.1.1. La recherche avancée
    • 2.4.1.2. L’export CSV
  • 2.4.2. La saisie des informations d’une DOT
    • 2.4.2.1. Calcul de la date de fin de validité
  • 2.4.3. Widget paramétrable pour les DOT
• 2.5. L’autorisation exceptionnelle
  • 2.5.1. Le listing général des autorisations exceptionnelles
    • 2.5.1.1. La recherche avancée
    • 2.5.1.2. L’export CSV
  • 2.5.2. Le listing des autorisations exceptionnelles dans le contexte d’un établissement
  • 2.5.3. La saisie des informations d’une autorisation exceptionnelle
    • 2.5.3.1. La présence du champ association
    • 2.5.3.2. La saisie des champs association et contact
    • 2.5.3.3. La création d’un nouvel enregistrement
  • 2.5.4. Cartouche sur l’établissement
  • 2.5.5. Alerte sur l’autorisation exceptionnelle
  • 2.5.6. Widget paramétrable pour les autorisations exceptionnelles
• 2.6. L’association
  • 2.6.1. Le listing général des associations
    • 2.6.1.1. La recherche avancée
    • 2.6.1.2. L’export CSV
  • 2.6.2. La saisie des informations d’une association
  • 2.6.3. Fiche de consultation d’une association
• 2.7. La commission
  • 2.7.1. Le listing général des commissions
    • 2.7.1.1. La recherche avancée
    • 2.7.1.2. L’export CSV
  • 2.7.2. L’onglet “demande de passage” depuis une commission
  • 2.7.3. La saisie des informations d’une commission
• 2.8. La demande de passage en commission
  • 2.8.1. Le listing général des demandes de passage en commission
    • 2.8.1.1. La recherche avancée
  • 2.8.2. Le listing des demandes de passage en commission depuis un établissement
  • 2.8.3. Le listing des demandes de passage en commission depuis une commission
  • 2.8.4. La saisie des informations d’une demande de passage en commission
• 2.9. La sanction
  • 2.9.1. Le listing général des sanctions
    • 2.9.1.1. La recherche avancée
    • 2.9.1.2. L’export CSV
  • 2.9.2. Le listing des sanctions dans le contexte d’un établissement
  • 2.9.3. La saisie des informations d’une sanction
  • 2.9.4. Alerte sur l’établissement
  • 2.9.5. Widget paramétrable pour les sanctions
• 2.10. La charte de vie nocturne
  • 2.10.1. Le listing général des adhésions à des chartes
    • 2.10.1.1. La recherche avancée
    • 2.10.1.2. L’export CSV
  • 2.10.2. Le listing des adhésions à des chartes dans le contexte d’un établissement
  • 2.10.3. Cartouche sur les commissions
  • 2.10.4. Cartouche sur les consultations
  • 2.10.5. La saisie des informations d’une charte d’autorisation
    • 2.10.5.1. Ajout d’une charte d’autorisation