13.4.4.1. CELLULE SUIVI

13.4.4.1.1. Description

C’est le profil utilisé pour le service de suivi. Il va leur permettre :

  • d’assurer le suivi des dates et délais des dossiers ;
  • de gérer les demandes de passage en commission ;
  • de faire des exports CSV ;
  • de visualiser les DA ;

13.4.4.1.2. Fonctionnalités disponibles

13.4.4.1.2.1. Tableau de bord

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13.4.4.1.2.1.1. Widget Les derniers dossiers consultés

  • Visualiser la liste des derniers dossiers consultés

13.4.4.1.2.3. Rubrique Autorisation

13.4.4.1.2.3.1. Dossiers d’autorisation

Actions identiques à celles du profil instructeur (cf Rubrique autorisation)

13.4.4.1.2.4. Rubrique Instruction

13.4.4.1.2.4.1. Recherche

  • Visualiser la liste des dossiers d’instruction de la collectivité de l’instructeur connecté ou de toutes les collectivités si l’instructeur appartient à la collectivité multi.
  • Rechercher des dossiers d’instruction en fonction de plusieurs critères.
  • Accéder aux dossiers d’instruction dans le sig
  • Accéder à la fiche de visualisation d’un dossier d’instruction

Note :

Les actions SIG sont disponibles si celui-ci est paramétré pour la collectivité du dossier d’instruction.

Action(s) disponible(s) par onglet :

  • DI :
    • Accéder a la fiche de visualisation des données techniques (CERFA)
    • Modifier les données techniques (CERFA)
    • Accéder au dossier d’instruction dans le SIG
    • Afficher l’édition de récapitulatif du dossier d’instruction
  • Instruction :
    • Visualiser la liste des événements d’instruction du dossier d’instruction triées par date d’événement.
    • Accéder à la fiche de visualisation d’un événement d’instruction.
    • Visualiser l’édition de l’événement d’instruction.
  • Consultation(s) :
    • Visualiser la liste des consultation du dossier d’instruction triées par date d’envoi.
    • Ajouter une consultation au dossier d’instruction.
    • Ajouter plusieurs consultations au dossier d’instruction.
    • Accéder à la fiche de visualisation d’une consultation.
    • Visualiser l’édition d’une consultation.
    • Saisir le retour de consultation.
  • Commission(s) :
    • Visualiser la liste des demandes de passage en commission pour le dossier d’instruction courant.
    • Ajouter une demande de passage en commission pour le dossier d’instruction courant.
    • Accéder à la fiche de visualisation d’une commission.
    • Modifier une demande de passage en commission.
    • Marquer comme lu une demande de passage en commission.
  • Lot(s) :
    • Visualiser la liste des lots du dossier d’instruction.
    • Accéder à la fiche de visualisation d’un lot.
    • Modifier un lot.
  • Message(s) :
    • Visualiser la liste des messages du dossier d’instruction.
    • Consulter un message
    • Marquer le message comme lu
  • Bloc-note :
    • Visualiser la liste des notes du dossier d’instruction.
    • Ajouter une note au dossier d’instruction.
    • Accéder à la fiche de visualisation d’une note.
    • Modifier une note.
    • Supprimer une note.
  • Pièce(s) :
    • Visualiser la liste des pièces du dossier d’instruction.
    • Prévisualiser le document dans une fenêtre modale.
    • Télécharger le fichier d’une pièce.
    • Télécharger toutes les pièces du dossier d’instruction.
  • DA :
    • Visualiser les informations du dossier d’autorisation.
    • Visualiser la liste des dossiers d’instruction portant sur la même autorisation.
    • Visualiser la liste des dossiers d’autorisation liés géographiquement.
    • Accéder à chacun de ces dossiers.

13.4.4.1.2.5. Rubrique Suivi

13.4.4.1.2.5.1. (Suivi des pièces) Mise à jour des dates

  • Mettre à jour les dates de suivi d’événements d’instruction.
  • Visualiser la synthèse des date de suivi d’événements d’instruction.

13.4.4.1.2.5.2. Envoi lettre AR

  • Télécharger au format PDF l’édition des pré-imprimés RAR.

13.4.4.1.2.5.3. Bordereaux

  • Télécharger le bordereau d’envoi des dossiers compris dans un intervalle de dates.

13.4.4.1.2.5.4. (Demandes d’avis) Mise à jour des dates

  • Mettre à jour les dates de retour de consultation de service.

13.4.4.1.2.5.5. Retours de consultation

  • Saisir le retour d’avis du service consulté.

13.4.4.1.2.5.6. (Commission) Gestion

  • Visualiser la liste des commissions triées par date.
  • Ajouter une commission.
  • Accéder à la fiche de visualisation d’une commission.
  • Modifier une commission.
  • Supprimer une commission.
  • Diffuser l’ordre du jour.
  • Diffuser le compte rendu.
  • Télécharger l’édition des propositions d’avis.
  • Télécharger l’édition de l’ordre du jour.
  • Télécharger l’édition du compte rendu.
  • Visualiser la liste des dossiers de la commission.
  • Rendre un avis sur un dossier en commission.
  • Ajouter et retirer des dossiers de la commission.
  • Planifier un dossier en commission.

13.4.4.1.2.5.7. (Commission) demandes

  • Visualiser la liste des dossiers d’instruction qui ont une demande de passage en commission.

13.4.4.1.2.6. Rubrique Export / Import

13.4.4.1.2.6.1. Export Sitadel

  • Générer un export SITADEL des dossiers d’instruction compris dans un intervalle de dates.

13.4.4.1.2.6.2. Versement aux archives

  • Importer automatiquement le numéro de versement aux archives des dossiers depuis un fichier CSV.

13.4.4.1.2.6.3. Statistiques à la demande

  • Exporter une liste de dossiers d’instruction selon leur type, et avec des détails différents selon la requête utilisée.