Documentation de openADS¶
Note
Cette création est mise à disposition selon le Contrat Paternité-Partage des Conditions Initiales à l’Identique 2.0 France disponible en ligne http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/ ou par courrier postal à Creative Commons, 171 Second Street, Suite 300, San Francisco, California 94105, USA.
openADS est un logiciel libre de gestion de l’urbanisme. Il permet le suivi de l’instruction des demandes de permis et d’autorisations. openADS comprend la gestion de l’enchainement des tâches, des délais légaux et de la prise en compte des contraintes du PLU, avec possibilité d’affichage cartographique et bien plus encore. Opérationnel depuis la réforme du 1er Octobre 2007, openFoncier (premier nom de l’outil) puis openADS a donc plusieurs années d’expérience et apparait aujourd’hui comme l’alternative libre, avec une architecture full web, aux solutions propriétaires. http://www.openmairie.org/catalogue/openads
Ce document a pour but de guider les utilisateurs et les développeurs dans la prise en main du projet. Bonne lecture et n’hésitez pas à venir discuter du projet avec la communauté à l’adresse suivante : https://communaute.openmairie.org/c/openads
Manuel de l’utilisateur¶
- Manuel de l’utilisateur
- 1. Autorisations
- 2. Guichet unique
- 3. Instruction
- 3.1. Dossiers d’instruction
- 3.2. La simulation des taxes
- 3.3. Actions
- 3.3.1. Modifier la date de dépôt et la date de dépôt en mairie
- 3.3.2. Modifier la date d’affichage
- 3.3.3. Attestation d’affichage
- 3.3.4. Régénérer le récépissé
- 3.3.5. Rapport d’instruction
- 3.3.6. Générer la clé d’accès au portail citoyen
- 3.3.7. Régénérer la clé d’accès au portail citoyen
- 3.3.8. Supprimer le dossier d’instruction
- 3.3.9. Normaliser l’adresse
- 3.3.10. Journal d’instruction
- 3.3.11. Envoi en signature au parapheur
- 3.3.12. Envoi du document en signature avec relecture sur le parapheur
- 3.3.13. Annuler l’envoi en signature au parapheur
- 3.3.14. Envoi au contrôle de légalité
- 3.3.15. Modification d’un document généré par une instruction
- 3.4. Gestion des pièces du dossier
- 3.5. Événements d’instruction
- 3.6. Finalisation
- 3.7. Contraintes liées au dossier
- 3.8. Commissions
- 3.9. Lots
- 3.10. Messages
- 3.11. Sous dossiers
- 3.12. Dossiers liés
- 3.13. La géolocalisation
- 3.14. Désigner un opérateur
- 3.15. Consultations
- 3.16. La qualification
- 3.17. La prise en compte métier
- 4. Contentieux
- 5. Suivi
- 6. Service consulté
- 7. Suivi de la numérisation
- 7.1. Le principe
- 7.2. Récupération du suivi des dossiers d’instruction
- 7.3. Création du bordereau de suivi
- 7.4. Associer des suivi de dossiers à un bordereau
- 7.5. Transmettre un bordereau à la cellule numérisation
- 7.6. Retour du bordereau de la cellule de numérisation par lot
- 7.7. Retour du bordereau de la cellule de numérisation par suivi
- 7.8. Modifier les caractéristiques d’un suivi de dossier d’instruction numérisé
- 8. Export / Import
- 8.1. Export SITADEL
- 8.2. Versement aux archives
- 8.3. Statistiques à la demande
- 8.3.1. dossier_depots_division
- 8.3.2. dossier_detaillee
- 8.3.3. dossier_detaillee_accordes
- 8.3.4. dossier_detaillee_detail
- 8.3.5. dossier_detaillee_refuses
- 8.3.6. dossier_infraction
- 8.3.7. dossier_premiers_depots_dttm
- 8.3.8. dossier_recours
- 8.3.9. dossier_simplifiee
- 8.3.10. dossier_simplifiee_accordes
- 8.3.11. dossier_simplifiee_deposes
- 8.3.12. dossier_simplifiee_refuses
- 8.3.13. dossier_transmission_dttm_signature_prefet
- 8.3.14. statistiques_usage
- 8.3.15. export_dia
- 8.4. Requêtes mémorisées
- 9. Paramétrage dossiers
- 10. Paramétrage
- 10.1. Libellés
- 10.2. Organisation
- 10.3. Gestion des commissions
- 10.4. Gestion des consultations
- 10.4.1. Les avis de consultations
- 10.4.2. Les services
- 10.4.3. Les thématiques de services
- 10.4.4. Les liens entre les services et les thématiques
- 10.4.5. Les catégorie des tiers consultés
- 10.4.6. Les tiers consultés
- 10.4.7. Les habilitations des tiers consultés
- 10.4.8. Les types d’habilitations des tiers consultés
- 10.4.9. Les spécialités des tiers consultés
- 10.4.10. Les motifs de consultations
- 10.5. Gestion des dossiers
- 10.6. Gestion des pièces
- 10.7. Gestion des contentieux
- 11. Administration
- 12. Portail citoyen
- 13. Ergonomie
- 13.1. Listings
- 13.2. Tableau de bord
- 13.3. Widgets
- 13.3.1. Widget « Infos Profil »
- 13.3.2. Widget « Dossiers limites »
- 13.3.3. Widget « Recherche Dossier »
- 13.3.4. Widget « Recherche Dossier par type »
- 13.3.5. Widget « Retours de Consultation »
- 13.3.6. Widget « Mes retours de commission »
- 13.3.7. Widget « Mes messages »
- 13.3.8. Widget « Nouvelle demande “nouveau dossier” »
- 13.3.9. Widget « Nouvelle demande “autres dossiers” »
- 13.3.10. Widget « Nouvelle demande “dossiers en cours” »
- 13.3.11. Widget « Dossiers auxquels on peut proposer une autre décision »
- 13.3.12. Widget « Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR »
- 13.3.13. Widget « Recours »
- 13.3.14. Widget « Infractions »
- 13.3.15. Widget « Infractions contradictoires »
- 13.3.16. Widget « Arrêté d’interruption de travaux »
- 13.3.17. Widget « Audience »
- 13.3.18. Widget « Recours clôtures »
- 13.3.19. Widget « Infractions non affectées »
- 13.3.20. Widget « Alerte visite »
- 13.3.21. Widget « Alerte parquet »
- 13.3.22. Widget « Rss »
- 13.3.23. Widget « Derniers dossiers consultés »
- 13.3.24. Widget « Derniers dossiers déposés »
- 13.3.25. Widget « Dossiers à qualifier (limite de la notification du délai) »
- 13.3.26. Widget « Dossier non transmis à Plat’AU »
- 13.3.27. Widget « Recherche paramétrable »
- 13.3.28. Widget « Suivi d’instruction paramétrable »
- 13.3.29. Widget « Suivi de transfert »
- 13.4. Profils
- 13.5. Bloqueurs de publicités
Guide du développeur¶
- Guide du développeur