13.4.3.1. CHEF DE SERVICE¶
13.4.3.1.1. Description¶
C’est le profil utilisé pour les chefs de services. Il va leur permettre :
- d’instruire les dossiers d’instruction.
- d’ajouter des demandes de passage en commission
- d’accéder aux dossiers liés
13.4.3.1.2. Fonctionnalités disponibles¶
13.4.3.1.2.1. Tableau de bord¶
13.4.3.1.2.1.1. Widget Infos profil¶
- Visualiser les informations du profil de l’utilisateur connecté
13.4.3.1.2.1.2. Widget Dossiers limites à 15 jours¶
- Visualiser la liste des dossiers d’instruction affecté à l’utilisateur connecté dont la date limite arrive bientôt à échéance
- Accéder aux dossiers d’instruction affecté à l’utilisateur connecté dont la date limite arrive bientôt à échéance
13.4.3.1.2.1.3. Widget Les derniers dossiers consultés¶
- Visualiser la liste des derniers dossiers consultés
13.4.3.1.2.2. Menu¶
13.4.3.1.2.3. Rubrique Autorisation¶
Actions identiques à celles du profil « instructeur » (cf Rubrique autorisation)
13.4.3.1.2.4. Rubrique Instruction¶
13.4.3.1.2.4.1. Recherche¶
- Visualiser la liste des dossiers d’instruction de la collectivité de l’instructeur connecté ou de toutes les collectivités si l’instructeur appartient à la collectivité multi.
- Rechercher des dossiers d’instruction en fonction de plusieurs critères.
- Accéder aux dossiers d’instruction dans le sig
- Accéder à la fiche de visualisation d’un dossier d’instruction
Action(s) disponible(s) par onglet :
- DI :
- Modifier le dossier d’instruction
- Afficher l’édition de récapitulatif du dossier d’instruction
- Accéder a la fiche de visualisation des données techniques (CERFA)
- Modifier les données techniques (CERFA)
- Accéder à l’édition du rapport d’instruction
- Modifier le rapport d’instruction
- Visualiser le rapport d’instruction
- Finaliser le rapport d’instruction
- Reprendre la rédaction du rapport d’instruction
- Accéder aux actions de géolocalisation
- Lancer toutes les actions de géolocalisation
- Vérifier les parcelles
- Calculer l’emprise
- Dessiner l’emprise
- Calculer le centroïde
- Récupérer les contraintes
- Accéder au dossier d’instruction dans le SIG
- Contrainte(s) :
- Visualiser la liste des contraintes du dossier d’instruction triées par groupe et sous-groupe.
- Ajouter une contrainte au dossier d’instruction.
- Accéder à la fiche de visualisation d’une contrainte.
- Modifier le texte d’une contrainte.
- Supprimer une contrainte.
- Instruction :
- Visualiser la liste des événements d’instruction du dossier d’instruction triées par date d’événement.
- Ajouter un événement d’instruction au dossier d’instruction.
- Accéder à la fiche de visualisation d’un événement d’instruction.
- Modifier un événement d’instruction.
- Supprimer un événement d’instruction.
- Visualiser l’édition de l’événement d’instruction.
- Finaliser l’édition de l’événement d’instruction.
- Reprendre la rédaction de l’édition de l’événement d’instruction.
- Consultation(s) :
- Visualiser la liste des consultation du dossier d’instruction triées par date d’envoi.
- Ajouter une consultation au dossier d’instruction.
- Ajouter plusieurs consultations au dossier d’instruction.
- Commission(s) :
- Visualiser la liste des demandes de passage en commission pour le dossier d’instruction courant.
- Ajouter une demande de passage en commission pour le dossier d’instruction courant.
- Accéder à la fiche de visualisation d’une commission.
- Lot(s) :
- Visualiser la liste des lots du dossier d’instruction.
- Ajouter un lot au dossier d’instruction.
- Accéder à la fiche de visualisation d’un lot.
- Modifier un lot.
- Supprimer un lot.
- Éditer les données techniques (CERFA) du lot.
- Transférer ce lot aux nouveaux demandeurs
- Message(s) :
- Visualiser la liste des messages du dossier d’instruction.
- Bloc-note :
- Visualiser la liste des notes du dossier d’instruction.
- Ajouter une note au dossier d’instruction.
- Accéder à la fiche de visualisation d’une note.
- Modifier une note.
- Supprimer une note.
- Pièce(s) :
- Visualiser la liste des pièces du dossier d’instruction.
- Prévisualiser le document dans une fenêtre modale.
- Télécharger le fichier d’une pièce.
- Télécharger toutes les pièces du dossier d’instruction.
- DA :
- Visualiser les informations du dossier d’autorisation.
- Visualiser la liste des dossiers d’instruction portant sur la même autorisation.
- Visualiser la liste des dossiers d’autorisation liés géographiquement.
- Accéder à chacun de ces dossiers.
13.4.3.1.2.4.2. Dossier à qualifier¶
- Visualiser la liste des dossiers d’instruction a qualifier instruits par la division l’instructeur connecté.
- Accéder aux dossiers d’instruction dans le sig
La liste des autres actions est disponible dans la partie Recherche.
13.4.3.1.2.4.3. Architecte fréquent¶
- Visualiser la liste des architectes fréquents
- Rechercher un architecte fréquent
- Imprimer la liste des architectes fréquent présents dans la liste
- Consulter un architecte fréquent
13.4.3.1.2.4.4. (Consultation) Tous les retours¶
- Liste toujours vide car ce profil n’est pas lié à un instructeur.
- Accéder à la fiche de visualisation de la consultation dont l’avis a été rendu dans le contexte du dossier d’instruction.
La liste des autres actions est disponible dans la partie Recherche.
13.4.3.1.2.4.5. Tous les messages¶
- Liste toujours vide car ce profil n’est pas lié à un instructeur.
- Accéder à la fiche de visualisation du message dans le contexte du dossier d’instruction.
13.4.3.1.2.4.6. (Commission) Tous les retours¶
- Liste toujours vide car ce profil n’est pas lié à un instructeur.
- Accéder à la fiche de visualisation du message dans le contexte du dossier d’instruction.
13.4.3.1.2.5. Rubrique Contentieux¶
13.4.3.1.2.5.1. Tous Les Recours¶
Voir Tous Les Recours dans la section contentieux.
13.4.3.1.2.5.2. Toutes Les Infractions¶
Voir Toutes Les Infractions dans la section contentieux.