5.1. Module Commissions¶
Le module Commission est accessible via le menu ().
Sommaire
5.1.1. Préambule¶
La commission se réunit de septembre à décembre. Lors des séances de la commission, les demandes de mouvements sont présentées avec leurs justificatifs. La commission statue sur chaque demande et l’accepte ou la rejette. A la fin de la séance, la feuille de présentation corrigée est signée et conservée à titre d’archives.
5.1.2. Editions préparatoire, de septembre à décembre¶
La préparation de la commission se fait la veille de celle-ci. L’édition préparatoire des mouvements pour la commission se fait via le menu » Traitement / Commissions « .
Dans le cadre » Edition Des Mouvements A Presenter (rupture par liste) » :
- saisir dans la » Date de début » la date suivant la date de fin de la précédente édition.
- saisir dans la » Date de fin » la date du dernier jour cloturé précédent la commission. Ne jamais saisir une journée en cours : des mouvements ne seraient pas présentés en commission !
- cliquer sur le lien » Telecharger l’edition des mouvements entre deux dates « . Imprimer le résultat.
Écran du module : Commissions
5.1.3. Saisie des membres de la commission¶
Membres des commissions
Il permet la saisie du nom, prénom et adresse des membres.
5.1.4. Convocation des membres à la commission¶
Une fois les membres saisie il est possible de générer un fichier au format pdf contenant un courrier de convocation pour chacun d’eux.
Édition du courrier de convocation
5.1.5. Séance de travail de la commission¶
Les trois éditions sont présentées à la commission, accompagnées des éléments justificatifs. Durant la séance, la commission décide de valider ou rejeter le mouvement. Lorsque le mouvement est rejeté, il est rayé de la liste, avec en commentaire le motif. Les listes modifiées sont signées par la commission.
5.1.6. Application des décisions de la commission¶
Les décisions prises par la commission doivent donner lieu à de nouvelles inscriptions ou de nouvelles radiations avec le motif adéquat.