2.9. Plan cadastral numérisé

Important: les notes sont extraites de la documentation fournie avec les données.

2.9.1. Modèle relationnel

../_images/geo.jpg

2.9.2. Les tables

2.9.2.1. Commune (geo_commune)

Note

Territoire communal contenant un nombre entier de sections

Son emprise est constituée à partir de l’union des sections qui la composent au moment de l’échange.

Le contour de l’objet « COMMUNE » est calculé automatiquement à partir des sections reçues, lors d’un échange, même si l’objet « COMMUNE » a été transmis dans l’échange.

../_images/geo_commune.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_commune character varying(7) NOT NULL ( [annee][idu] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • idu character varying(3): Code INSEE
  • tex2 character varying(80): Nom commune
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(MultiPolygon,2154)
../_images/geo_commune_sig.jpg

2.9.2.2. Section cadastrale (geo_section)

Note

Territoire communal contenant un nombre entier de sections

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section.

Son emprise est constituée à partir de l’union des subdivisions de section qui la composent au moment de l’échange.

Cet objet est obligatoire dans l’échange.

../_images/geo_section.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_section character varying(12) NOT NULL ([annee][idu] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • idu character varying(8): Identifiant
  • tex character varying(2): Lettre(s) de section
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(MultiPolygon,2154)
../_images/geo_section_sig.jpg

2.9.2.3. Subdivision de section (geo_subdsect)

Note

Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de :
  • son échelle ;
  • sa qualité ;
  • son mode de confection.

Une section a au moins une subdivision de section. Cet objet correspond à la feuille cadastrale.

../_images/geo_subdsect.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_subdsect character varying(14) NOT NULL([annee][idu] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • idu character varying(10): Identifiant
  • eor integer: Échelle d’origine du plan (que le dénominateur)
  • dedi date: Date d’édition ou du confection du plan
  • icl integer: Orientation d’origine (en grade)
  • dis date: Date d’incorporation PCI
  • dred date: Date de réédition
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(MultiPolygon,2154)
../_images/geo_subdsect_sig.jpg

2.9.2.4. Parcelle (geo_parcelle)

Note

Portion du territoire communal d’un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.

Une limite de parcelle peut être confondue avec une limite de lieudit, de subdivision de section, de section, de commune, de département ou d’Etat lorsque ces limites ont des tronçons communs.

Certaines parcelles, incluses dans la voirie et en attente d’une régularisation juridique, ne figurent pas au plan cadastral.

Les fichiers de plan cadastral informatisé délivrés par la DGI comprennent ces parcelles avec un code particulier.

../_images/geo_parcelle.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_parcelle character varying(16) NOT NULL ([annee][idu] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • idu character varying(12): Identifiant
  • supf numeric(10,3): Contenance MAJIC
  • coar character varying(2): Code arpentage
  • tex character varying(4): Numéro parcellaire
  • tex2 character varying(80): tex2 - non documenté
  • codm character varying(80): codm - non documenté
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(MultiPolygon,2154)
  • geom_uf geometry(MultiPolygon,2154) - géométrie de l’unité foncière
../_images/geo_parcelle_sig.jpg

2.9.2.5. Subdivision fiscale de parcelle (geo_subdfisc)

Note

Partie d’une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au regard de la fiscalité directe locale.

Incluse dans la parcelle qui la supporte. Les limites de la subdivision fiscale peuvent être en partie confondues avec celles de la parcelle.

../_images/geo_subdfisc.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_subdfisc character varying(15) NOT NULL ([annee][tex][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • tex character varying(1): Lettre d’ordre
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • néant

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(MultiPolygon,2154)
../_images/geo_subdfisc_sig.jpg

2.9.2.6. geo_subdfisc_parcelle

Lien Subdivision fiscale de parcelle <> parcelle

../_images/geo_subdfisc_parcelle.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_subdfisc_parcelle serial NOT NULL

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année

Champs clés étrangères :

2.9.2.7. Ensemble immobilier (geo_voiep)

Note

Elément ponctuel permettant la gestion de l’ensemble immobilier auquel est associé son libellé.

La gestion de l’ensemble immobilier est limitée au positionnement (obligatoire) de son nom . (ex. : Résidence Les Cigognes)

Il n’a aucune emprise au sol. Son contour n’est pas décrit.

../_images/geo_voiep.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_voiep character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • tex character varying(80): Nom de la voie
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • néant

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(Point,2154)
../_images/geo_voiep_sig.jpg

2.9.2.8. Numéro de voirie (geo_numvoie)

Note

Numéro correspondant à l’adresse de la parcelle(et non du bâtiment).

Son positionnement est ponctuel, à l’extérieur de la parcelle. Lorsqu’une parcelle comporte plusieurs numéros de voirie, tous doivent être présents dans l’échange.

../_images/geo_numvoie.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_numvoie character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • tex character varying(5): Numéro
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • néant

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) : - geom geometry(Point,2154)

../_images/geo_numvoie_sig.jpg

2.9.2.9. geo_numvoie_parcelle

Lien Numéro de voirie <> parcelle

../_images/geo_numvoie_parcelle.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_numvoie_parcelle serial NOT NULL

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année

Champs clés étrangères :

2.9.2.10. Lieu-dit (geo_lieudit)

Note

Ensemble de parcelles entières comportant une même dénomination géographique résultant de l’usage.

La limite du « lieu-dit » ne coupe jamais des parcelles.

Elément surfacique (contour fermé). A chaque objet « lieu-dit » est associé obligatoirement son libellé.

../_images/geo_lieudit.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_lieudit character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • tex character varying(80): Libellé
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • néant

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(MultiPolygon,2154)
../_images/geo_lieudit_sig.jpg

2.9.2.11. Bâtiment (geo_batiment)

Note

Construction assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d’assise.

Dans le cas où le bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.

Les limites d’un bâtiment peuvent être en partie confondues avec celles des parcelles. Une division de parcelles n’entraîne pas une division de bâtiment. Lorsqu’on réunit deux parcelles sur lesquelles sont implantés deux bâtiments contigus, les bâtiments ne sont pas réunis.

../_images/geo_batiment.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_batiment character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • tex character varying(80): Texte du bâtiment
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • geo_dur character varying(2): Type de bâtiment

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(MultiPolygon,2154)
../_images/geo_batiment_sig.jpg

2.9.2.12. geo_batiment_parcelle

Lien Bâtiment <> Descriptif de parcelle (parcelle)

../_images/geo_batiment_parcelle.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_batiment_parcelle serial NOT NULL

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année

Champs clés étrangères :

2.9.2.13. Zone de communication (geo_zoncommuni)

Note

Voie du domaine non cadastré (ou passant sur des parcelles non figurées au plan), représentée par un élément linéaire correspondant à son axe. Le libellé de la voie concernée est porté par un ou plusieurs éléments linéaires de cet axe.

Cet objet est constitué de l’axe médian de la voie. Il peut être utilisé comme support du libellé de la voie. Une zone de communication peut être confondue avec une limite de lieu-dit, de subdivision de section, de section, de commune, de département ou d’Etat lorsque ceux-ci ont des parties communes.

../_images/geo_zoncommuni.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_zoncommuni character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • tex character varying(255): Nom de la voie
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • néant

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(MultiLineString,2154)
../_images/geo_zoncommuni_sig.jpg

2.9.2.14. Tronçon de cours d’eau (geo_tronfluv)

Note

Elément surfacique (fermé) utilisé pour tous les cours d’eau, les étangs, les lacs, les rivages de mer… Un libellé y est associé.

Les pièces d’eau sans libellé sont considérées comme des objets surfaciques divers.

../_images/geo_tronfluv.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_tronfluv character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • tex character varying(255): Nom du cours d’eau
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • néant

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(MultiPolygon,2154)
../_images/geo_tronfluv_sig.jpg

2.9.2.15. Point de canevas (geo_ptcanv)

Note

Objet ponctuel servant d’appui aux opérations de lever des plans.

../_images/geo_ptcanv.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_ptcanv character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • idu character varying(8): Identifiant PCI
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • geo_can character varying(2): Origine du point
  • geo_ppln character varying(2): Précision planimétrique
  • geo_palt character varying(2): Précision altimétrique
  • geo_map character varying(2): Stabilité de matérialisation du support
  • geo_sym character varying(2): Genre du point

Table(s) dépendantes(s) :

  • néant

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(Point,2154)
../_images/geo_ptcanv_sig.jpg

2.9.2.16. Borne de limite de propriété (geo_borne)

Note

Borne située en limite de propriété et représentée par un symbole ponctuel.

Cet objet est en relation avec l’ensemble des parcelles concernées.

../_images/geo_borne.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_borne character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • néant

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(Point,2154)
../_images/geo_borne_sig.jpg

2.9.2.17. geo_borne_parcelle

Lien Borne de limite de propriété <> parcelle

../_images/geo_borne_parcelle.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_borne_parcelle serial NOT NULL

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année

Champs clés étrangères :

2.9.2.18. Croix (geo_croix)

Note

Non documenté

../_images/geo_croix.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_croix character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • néant

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(Point,2154)
../_images/geo_croix_sig.jpg

2.9.2.19. geo_croix_parcelle

Lien Croix <> parcelle

../_images/geo_croix_parcelle.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_croix_parcelle serial NOT NULL

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année

Champs clés étrangères :

2.9.2.20. Symbole de limite (geo_symblim)

Note

Non documenté

../_images/geo_symblim.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_symblim character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • ori numeric(12,9): Orientation
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • geo_sym character varying(2): Genre

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(Point,2154)
../_images/geo_symblim_sig.jpg

2.9.2.21. Symbole de limite (geo_symblim_parcelle)

Lien Symbole de limite <> Parcelle.

Table non alimentée à ce jour.

Champ clé primaire :

  • geo_symblim_parcelle serial NOT NULL

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année

Champs clés étrangères :

2.9.2.22. Objet ponctuel divers (geo_tpoint)

Note

Détail topographique ponctuel représenté par un signe conventionnel de type ponctuel permettant de documenter le plan cadastral et d’en améliorer la lisibilité.

../_images/geo_tpoint.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_tpoint character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • ori numeric(12,9): Orientation
  • tex character varying(80): Texte du détail
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • geo_sym character varying(2): Genre

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(Point,2154)
../_images/geo_tpoint_sig.jpg

2.9.2.23. geo_tpoint_commune

Lien Objet ponctuel divers <> commune

../_images/geo_tpoint_commune.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_tpoint_commune serial NOT NULL

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année

Champs clés étrangères :

2.9.2.24. Objet linéaire divers (geo_tline)

Note

Détail topographique linéaire représenté par un signe conventionnel de type linéaire permettant de documenter le plan cadastral et d’en améliorer la lisibilité.

../_images/geo_tline.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_tline character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • ori numeric(12,9): Orientation
  • tex character varying(80): Texte du détail
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • geo_sym character varying(2): Genre

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(MultiLineString,2154)
../_images/geo_tline_sig.jpg

2.9.2.25. geo_tline_commune

Lien Objet linéaire divers <> Commune

../_images/geo_tline_commune.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_tline_commune serial NOT NULL

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année

Champs clés étrangères :

2.9.2.26. Objet surfacique divers (geo_tsurf)

Note

Détail topographique surfacique représenté par un signe conventionnel de type surfacique permettant de documenter le plan cadastral et d’en améliorer la lisibilité.

../_images/geo_tsurf.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_tsurf character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • ori numeric(12,9): Orientation
  • tex character varying(80): Texte du détail
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

  • geo_sym character varying(2): Genre

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(MultiPolygon,2154)
../_images/geo_tsurf_sig.jpg

2.9.2.27. geo_tsurf_commune

Lien objet surfacique divers <> commune

../_images/geo_tsurf_commune.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_tsurf_commune serial NOT NULL

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année

Champs clés étrangères :

2.9.2.28. Ecriture-attribut (geo_label)

Note

Objet de la norme EDIGéO utilisé pour le positionnement graphique d’un libellé ou d’un autre type d’écriture.

../_images/geo_label.jpg

Champ clé primaire :

  • geo_label character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)

Autres colonnes :

  • annee character varying(4) NOT NULL: Année
  • ogc_fid integer: Numéro d’enregistrement source
  • object_rid character varying(80): Numéro d’objet
  • fon character varying(80): Nom en clair de la police typographique
  • hei numeric(24,15): Hauteur des caractères
  • tyu character varying(80): Type de l’unité utilisée
  • cef numeric(24,15): Facteur d’agrandissement
  • csp numeric(24,15): Espacement intercaractères
  • di1 numeric(24,15): Orientation composante X du vecteur hauteur
  • di2 numeric(24,15): Orientation composante Y du vecteur hauteur
  • di3 numeric(24,15): Orientation composante X du vecteur base
  • di4 numeric(24,15): Orientation composante Y du vecteur base
  • tpa character varying(80): Sens de l’écriture
  • hta character varying(80): Alignement horizontal du texte
  • vta character varying(80): Alignement vertical du texte
  • atr character varying(80): Identificateur de l’attribut à écrire
  • ogr_obj_ln character varying(80): lien n°objet
  • ogr_obj__1 character varying(80): type objet
  • ogr_atr_va character varying(80): Ogr valeur
  • ogr_angle numeric(24,15): Ogr angle
  • ogr_font_s numeric(24,15): Ogr taille fonte
  • creat_date date: Date de création
  • update_dat date: Date de dernière modification
  • lot character(3): lot d’importation des données

Champs clés étrangères :

Table(s) dépendantes(s) :

Champ(s) cartographique(s) :

  • geom geometry(Point,2154)
../_images/geo_label_sig.jpg

2.9.3. Les nomenclatures

  • geo_qupl: Qualité du plan
  • geo_copl: Mode de confection
  • geo_inp: Mode d’incorporation au plan
  • geo_indp: Figuration de la parcelle au plan
  • geo_dur: Type de bâtiment
  • geo_can: Origine du point
  • geo_ppln: Précision planimétrique
  • geo_palt: Précision altimétrique
  • geo_map: Stabilité de matérialisation du support
  • geo_sym: Genre du point