5.9. Module « Jury d’Assises »¶
Le module « Jury d’Assises » est accessible via le menu ().
5.9.1. Préambule¶
Les jurés d’assises peuvent être gérés par le logiciel pour faire le tirage aléatoire et sortir les étiquettes ou le listing. Vous pouvez aussi modifier manuellement les informations de juré d’assises d’un électeur directement depuis sa fiche électeur via le menu ().
Ecran du module : Jury d’Assises¶
5.9.2. Paramétrer le nombre de jurés¶
Pour cela, vous devez tout d’abord saisir le nombre de juré voulu pour chaque canton. Par la suite ce nombre ne vous sera plus demandé.
Pour inscrire ce nombre de juré :
cliquez sur l’onglet « Paramétrage »,
cliquez sur sur la flèche pour accéder à la fiche du nombre de juré par canton,
cliquez sur sur l’action modifier pour accéder au formulaire de modification,
insérez le nombre de juré choisi,
cliquez sur le bouton « Modifier » pour enregistrer les changements.
Rubrique Parametrage : Collectivite¶
5.9.3. Effectuer un tirage au sort¶
Pour tirer au sort le jury rendez-vous dans la rubrique « Traitement / Jury d’Assises « . Cliquez ensuite sur le bouton « Tirage aléatoire « .
Attention, être tiré au sort par la mairie ne signifie pas forcément être membre du « jury d’assise « car une nouvelle sélection a lieu au niveau de la préfecture :
Contrôle de la profession.
Lien de parenté avec l’accusé.
Refus de la part de l’électeur.
5.9.4. Confirmer un membre du jury¶
Pour définir un électeur tiré au sort comme un membre effectif du jury, rendez-vous sur le tableau des électeurs tirés au sort puis éditez sa fiche en cliquant sur le bouton modifier (représenté par une icone de crayon).
Note
Il est possible d’éditer ces information depuis la fiche électeur via le lien « Informations pour le jury d’assises » du menu contextuel.
Enfin remplissez la section « Juré d’assises « . Le champ « Date préfecture » correspond à la date à laquelle la préfecture a donné son accord pour la sélection de cet électeur.
Rubrique Saisie : Carte en retour / Jure¶
5.9.5. Module « Suppléant Jury D’Assises »¶
Pour activer ce module, il faut ajouter, depuis le menu ( et lui donner la valeur true.
Une fois le module actif, les Jurés Suppléants pourront également être géré depuis le menu ().
Le paramétrage se fait depuis l’onglet « Paramétrage ». Le nombre de suppléants qui seront tirés au sort, pour chaque canton, est déterminé via le champs nombre de suppléants. Pour le remplir, il faut, pour chaque canton :
cliquez sur l’onglet « Paramétrage »,
cliquez sur sur la flèche pour accéder à la fiche du nombre de juré par canton,
cliquez sur sur l’action modifier pour accéder au formulaire de modification,
insérez le nombre de juré choisi,
insérez le nombre de juré suppléant choisi,
cliquez sur le bouton « Modifier » pour enregistrer les changements.
Le tirage au sort est fait depuis l’onglet « Traitement / Jury d’Assises ». Il est possible de tirer au sort les jurés et les suppléant en cliquant sur le bouton « Tirage aléatoire » de la rubrique correspondante.
Note
Le tirage au sort des titulaires remet à 0 la liste des suppléants. Les suppléants doivent donc toujours être tirés en premier et les suppléants en second.
Une fois les suppléants tirés au sort, la confirmation des suppléants en tant que membre actif se fait depuis l’onglet « Liste Préparatoire courante ». Depuis ce menu, la colonne jury permet d’identifier s’il s’agit d’un titulaire ou d’un suppléant. L’édition des informations des suppléants se fait de la même manière que celle des titulaires.
