2.9. Plan cadastral numérisé¶
Important: les notes sont extraites de la documentation fournie avec les données.
2.9.1. Modèle relationnel¶
2.9.2. Les tables¶
2.9.2.1. Commune (geo_commune)¶
Note
Territoire communal contenant un nombre entier de sections
Son emprise est constituée à partir de l’union des sections qui la composent au moment de l’échange.
Le contour de l’objet « COMMUNE » est calculé automatiquement à partir des sections reçues, lors d’un échange, même si l’objet « COMMUNE » a été transmis dans l’échange.
Champ clé primaire :
- geo_commune character varying(7) NOT NULL ( [annee][idu])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- idu character varying(3): Code INSEE
- tex2 character varying(80): Nom commune
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- Commune (commune): commune character varying(10)
Table(s) dépendantes(s) :
- Commune (commune)
- Section cadastrale (geo_section)
- geo_tline_commune
- geo_tpoint_commune
- geo_tsurf_commune
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(MultiPolygon,2154)
2.9.2.2. Section cadastrale (geo_section)¶
Note
Territoire communal contenant un nombre entier de sections
Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section.
Son emprise est constituée à partir de l’union des subdivisions de section qui la composent au moment de l’échange.
Cet objet est obligatoire dans l’échange.
Champ clé primaire :
- geo_section character varying(12) NOT NULL ([annee][idu])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- idu character varying(8): Identifiant
- tex character varying(2): Lettre(s) de section
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- Commune (geo_commune): commune character varying(7)
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(MultiPolygon,2154)
2.9.2.3. Subdivision de section (geo_subdsect)¶
Note
- Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de :
- son échelle ;
- sa qualité ;
- son mode de confection.
Une section a au moins une subdivision de section. Cet objet correspond à la feuille cadastrale.
Champ clé primaire :
- geo_subdsect character varying(14) NOT NULL([annee][idu] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- idu character varying(10): Identifiant
- eor integer: Échelle d’origine du plan (que le dénominateur)
- dedi date: Date d’édition ou du confection du plan
- icl integer: Orientation d’origine (en grade)
- dis date: Date d’incorporation PCI
- dred date: Date de réédition
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- Section cadastrale (geo_section): geo_section character varying(12) NOT NULL
- geo_qupl character varying(2): Qualité du plan
- geo_copl character varying(2): Mode de confection
- geo_inp character varying(2): Mode d’incorporation au plan
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(MultiPolygon,2154)
2.9.2.4. Parcelle (geo_parcelle)¶
Note
Portion du territoire communal d’un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Une limite de parcelle peut être confondue avec une limite de lieudit, de subdivision de section, de section, de commune, de département ou d’Etat lorsque ces limites ont des tronçons communs.
Certaines parcelles, incluses dans la voirie et en attente d’une régularisation juridique, ne figurent pas au plan cadastral.
Les fichiers de plan cadastral informatisé délivrés par la DGI comprennent ces parcelles avec un code particulier.
Champ clé primaire :
- geo_parcelle character varying(19) NOT NULL ([annee][idu])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- idu character varying(12): Identifiant
- supf numeric(10,3): Contenance MAJIC
- coar character varying(2): Code arpentage
- tex character varying(4): Numéro parcellaire
- tex2 character varying(80): tex2 - non documenté
- codm character varying(80): codm - non documenté
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- Section cadastrale (geo_section): character varying(12) NOT NULL
- Subdivision de section (geo_subdsect): geo_subdsect character varying(14)
- geo_indp character varying(2): Figuration de la parcelle au plan
- Descriptif de parcelle (parcelle): parcelle character varying(19)
- Descriptif de parcelle (parcelle): parcelle_uf character varying(19) - unité foncière
Table(s) dépendantes(s) :
- geo_batiment_parcelle
- geo_borne_parcelle
- geo_croix_parcelle
- Ecriture-attribut (geo_label)
- geo_numvoie_parcelle
- geo_subdfisc_parcelle
- Symbole de limite (geo_symblim_parcelle)
- Descriptif de parcelle (parcelle)
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(MultiPolygon,2154)
- geom_uf geometry(MultiPolygon,2154) - géométrie de l’unité foncière
2.9.2.5. Subdivision fiscale de parcelle (geo_subdfisc)¶
Note
Partie d’une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au regard de la fiscalité directe locale.
Incluse dans la parcelle qui la supporte. Les limites de la subdivision fiscale peuvent être en partie confondues avec celles de la parcelle.
Champ clé primaire :
- geo_subdfisc character varying(15) NOT NULL ([annee][tex][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- tex character varying(2): Lettre d’ordre
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- néant
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(MultiPolygon,2154)
2.9.2.6. geo_subdfisc_parcelle¶
Lien Subdivision fiscale de parcelle <> parcelle
Champ clé primaire :
- geo_subdfisc_parcelle serial NOT NULL
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
2.9.2.7. Ensemble immobilier (geo_voiep)¶
Note
Elément ponctuel permettant la gestion de l’ensemble immobilier auquel est associé son libellé.
La gestion de l’ensemble immobilier est limitée au positionnement (obligatoire) de son nom . (ex. : Résidence Les Cigognes)
Il n’a aucune emprise au sol. Son contour n’est pas décrit.
Champ clé primaire :
- geo_voiep character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- tex character varying(255): Nom de la voie
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- néant
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(Point,2154)
2.9.2.8. Numéro de voirie (geo_numvoie)¶
Note
Numéro correspondant à l’adresse de la parcelle(et non du bâtiment).
Son positionnement est ponctuel, à l’extérieur de la parcelle. Lorsqu’une parcelle comporte plusieurs numéros de voirie, tous doivent être présents dans l’échange.
Champ clé primaire :
- geo_numvoie character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- tex character varying(5): Numéro
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- néant
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) : - geom geometry(Point,2154)
2.9.2.9. geo_numvoie_parcelle¶
Lien Numéro de voirie <> parcelle
Champ clé primaire :
- geo_numvoie_parcelle serial NOT NULL
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
2.9.2.10. Lieu-dit (geo_lieudit)¶
Note
Ensemble de parcelles entières comportant une même dénomination géographique résultant de l’usage.
La limite du « lieu-dit » ne coupe jamais des parcelles.
Elément surfacique (contour fermé). A chaque objet « lieu-dit » est associé obligatoirement son libellé.
Champ clé primaire :
- geo_lieudit character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- tex character varying(255): Libellé
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- néant
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(MultiPolygon,2154)
2.9.2.11. Bâtiment (geo_batiment)¶
Note
Construction assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d’assise.
Dans le cas où le bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.
Les limites d’un bâtiment peuvent être en partie confondues avec celles des parcelles. Une division de parcelles n’entraîne pas une division de bâtiment. Lorsqu’on réunit deux parcelles sur lesquelles sont implantés deux bâtiments contigus, les bâtiments ne sont pas réunis.
Champ clé primaire :
- geo_batiment character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- tex character varying(255): Texte du bâtiment
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- geo_dur character varying(2): Type de bâtiment
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(MultiPolygon,2154)
2.9.2.12. geo_batiment_parcelle¶
Lien Bâtiment <> Descriptif de parcelle (parcelle)
Champ clé primaire :
- geo_batiment_parcelle serial NOT NULL
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
2.9.2.13. Zone de communication (geo_zoncommuni)¶
Note
Voie du domaine non cadastré (ou passant sur des parcelles non figurées au plan), représentée par un élément linéaire correspondant à son axe. Le libellé de la voie concernée est porté par un ou plusieurs éléments linéaires de cet axe.
Cet objet est constitué de l’axe médian de la voie. Il peut être utilisé comme support du libellé de la voie. Une zone de communication peut être confondue avec une limite de lieu-dit, de subdivision de section, de section, de commune, de département ou d’Etat lorsque ceux-ci ont des parties communes.
Champ clé primaire :
- geo_zoncommuni character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- tex character varying(255): Nom de la voie
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- néant
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(MultiLineString,2154)
2.9.2.14. Tronçon de cours d’eau (geo_tronfluv)¶
Note
Elément surfacique (fermé) utilisé pour tous les cours d’eau, les étangs, les lacs, les rivages de mer… Un libellé y est associé.
Les pièces d’eau sans libellé sont considérées comme des objets surfaciques divers.
Champ clé primaire :
- geo_tronfluv character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- tex character varying(255): Nom du cours d’eau
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- néant
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(MultiPolygon,2154)
2.9.2.15. Point de canevas (geo_ptcanv)¶
Note
Objet ponctuel servant d’appui aux opérations de lever des plans.
Champ clé primaire :
- geo_ptcanv character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- idu character varying(8): Identifiant PCI
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- geo_can character varying(2): Origine du point
- geo_ppln character varying(2): Précision planimétrique
- geo_palt character varying(2): Précision altimétrique
- geo_map character varying(2): Stabilité de matérialisation du support
- geo_sym character varying(2): Genre du point
Table(s) dépendantes(s) :
- néant
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(Point,2154)
2.9.2.16. Borne de limite de propriété (geo_borne)¶
Note
Borne située en limite de propriété et représentée par un symbole ponctuel.
Cet objet est en relation avec l’ensemble des parcelles concernées.
Champ clé primaire :
- geo_borne character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- néant
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(Point,2154)
2.9.2.17. geo_borne_parcelle¶
Lien Borne de limite de propriété <> parcelle
Champ clé primaire :
- geo_borne_parcelle serial NOT NULL
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
2.9.2.18. Croix (geo_croix)¶
Note
Non documenté
Champ clé primaire :
- geo_croix character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- néant
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(Point,2154)
2.9.2.19. geo_croix_parcelle¶
Lien Croix <> parcelle
Champ clé primaire :
- geo_croix_parcelle serial NOT NULL
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
2.9.2.20. Symbole de limite (geo_symblim)¶
Symbole de limite de propriété représenté par un signe conventionnel de type ponctuel permettant de documenter le plan cadastral et d’en améliorer la lisibilité.
Champ clé primaire :
- geo_symblim character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- ori numeric(12,9): Orientation
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- geo_sym character varying(2): Genre
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(Point,2154)
2.9.2.21. Symbole de limite (geo_symblim_parcelle)¶
Relation liant le symbole de mitoyenneté et la parcelle à laquelle elle appartient.
Champ clé primaire :
- geo_symblim_parcelle serial NOT NULL
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
2.9.2.22. Objet ponctuel divers (geo_tpoint)¶
Détail topographique ponctuel représenté par un signe conventionnel de type ponctuel permettant de documenter le plan cadastral et d’en améliorer la lisibilité.
Champ clé primaire :
- geo_tpoint character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- ori numeric(12,9): Orientation
- tex character varying(255): Texte du détail
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- geo_sym character varying(2): Genre
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(Point,2154)
2.9.2.23. geo_tpoint_commune¶
Relation liant le détail topographique ponctuel et la commune à laquelle il appartient.
Champ clé primaire :
- geo_tpoint_commune serial NOT NULL
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
2.9.2.24. Objet linéaire divers (geo_tline)¶
Détail topographique linéaire représenté par un signe conventionnel de type linéaire permettant de documenter le plan cadastral et d’en améliorer la lisibilité.
Champ clé primaire :
- geo_tline character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément] caractère + remplacé par ¤ et espace par -)
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- ori numeric(12,9): Orientation
- tex character varying(255): Texte du détail
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- geo_sym character varying(2): Genre
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(MultiLineString,2154)
2.9.2.25. geo_tline_commune¶
Relation liant le détail topographique linéaire et la commune à laquelle il appartient.
Champ clé primaire :
- geo_tline_commune serial NOT NULL
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
2.9.2.26. Objet surfacique divers (geo_tsurf)¶
Détail topographique surfacique représenté par un signe conventionnel de type surfacique permettant de documenter le plan cadastral et d’en améliorer la lisibilité.
Champ clé primaire :
- geo_tsurf character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- ori numeric(12,9): Orientation
- tex character varying(255): Texte du détail
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- geo_sym character varying(2): Genre
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(MultiPolygon,2154)
2.9.2.27. geo_tsurf_commune¶
Relation liant le détail topographique surfacique et la commune à laquelle il appartient.
Champ clé primaire :
- geo_tsurf_commune serial NOT NULL
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
2.9.2.28. Ecriture-attribut (geo_label)¶
Objet de la norme EDIGéO utilisé pour le positionnement graphique d’un libellé ou d’un autre type d’écriture.
Champ clé primaire :
- geo_label character varying(14) NOT NULL ([annee][lot][incrément])
Autres colonnes :
- annee character varying(4) NOT NULL: Année
- ogc_fid integer: Numéro d’enregistrement source
- object_rid character varying(80): Numéro d’objet
- fon character varying(80): Nom en clair de la police typographique
- hei numeric(24,15): Hauteur des caractères
- tyu character varying(80): Type de l’unité utilisée
- cef numeric(24,15): Facteur d’agrandissement
- csp numeric(24,15): Espacement intercaractères
- di1 numeric(24,15): Orientation composante X du vecteur hauteur
- di2 numeric(24,15): Orientation composante Y du vecteur hauteur
- di3 numeric(24,15): Orientation composante X du vecteur base
- di4 numeric(24,15): Orientation composante Y du vecteur base
- tpa character varying(80): Sens de l’écriture
- hta character varying(80): Alignement horizontal du texte
- vta character varying(80): Alignement vertical du texte
- atr character varying(80): Identificateur de l’attribut à écrire
- ogr_obj_ln character varying(80): lien n°objet
- ogr_obj__1 character varying(80): type objet
- ogr_atr_va character varying(255): Ogr valeur
- ogr_angle numeric(24,15): Ogr angle
- ogr_font_s numeric(24,15): Ogr taille fonte
- creat_date date: Date de création
- update_dat date: Date de dernière modification
- lot character(3): lot d’importation des données
- actif boolean: enregistrement actif
Champs clés étrangères :
- Parcelle (geo_parcelle)
- Section cadastrale (geo_section)
- Ensemble immobilier (geo_voiep)
- Objet surfacique divers (geo_tsurf)
- Numéro de voirie (geo_numvoie)
- Lieu-dit (geo_lieudit)
- Zone de communication (geo_zoncommuni)
- Objet ponctuel divers (geo_tpoint)
- Subdivision fiscale de parcelle (geo_subdfisc)
- Objet linéaire divers (geo_tline)
- Tronçon de cours d’eau (geo_tronfluv)
Table(s) dépendantes(s) :
Champ(s) cartographique(s) :
- geom geometry(Point,2154)
2.9.3. Les nomenclatures¶
- geo_qupl: Qualité du plan
- geo_copl: Mode de confection
- geo_inp: Mode d’incorporation au plan
- geo_indp: Figuration de la parcelle au plan
- geo_dur: Type de bâtiment
- geo_can: Origine du point
- geo_ppln: Précision planimétrique
- geo_palt: Précision altimétrique
- geo_map: Stabilité de matérialisation du support
- geo_sym: Genre du point